PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES

    • Information 1


Tous les textes publiés sur ce site sont la propriété intellectuelle exclusive de Catherine Cleach, psychologues, conformément à la Loi du 11 mars 1957.


    • Information 2


Toute reproduction intégrale ou partielle des pages publiées dans ce site sans l’autorisation de Catherine Cleach, psychologues, exposerait le ou les auteur(s) à des poursuites, ces agissements étant illicites et constituant une contrefaçon.

    • Information 3


Le Cabinet Psylab avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées...


    • Information 4


Ce site utilise des éléments visuels provenant de documents internes Cabinet Psylab et créés par Chrisalidesign pour le Cabinet Psylab.

    • Information 5


Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commercial et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

    • Information 6


Dans le cadre d'une politique d'amélioration constante de ses produits et services, le Cabinet Psylab peut modifier à tout moment le contenu de son site.
En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n'ont pas valeur contractuelle.

    • Information 7


Il est possible de consulter le site sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.

INFORMATIONS LÉGALES

• Informations générales :


Ce site est la propriété du Cabinet Psylab

 

Siège social :

21, avenue de la Motte Piquet - 75007 PARIS
Téléphone : 06 50 70 29 46

 

Directrice de publication du site :

Catherine Cleach

 

Ce site a été créé par :

Chrisalidesign

 

Titres et déclarations professionnels

- Catherine Cleach, psychologue clinicienne

n° ADELI : 759327075 - SIRET : 52084893800012

 

Ce site est hébergé par :

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

0970 808 911



 

DROIT APPLICABLE ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Le www.bilanpsy.org et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français.

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de Paris. Le Cabinet Psylab se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L'utilisateur s'engage à la consulter régulièrement.

 

Vous utilisez le site www.bilanpsy.org sous votre seule et entière responsabilité.
Le Cabinet Psylab ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

 

 

    • Liens hypertextes


La mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.bilanpsy.org ne requiert pas d'autorisation préalable et écrite du Cabinet Psylab. Néanmoins, le Cabinet Psylab doit en être informé dans un délai maximum de 10 jours après la mise en place du lien.

Le Cabinet Psylab n'est en aucun cas tenu responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.bilanpsy.org se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.